Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C A B Y
AVENIR FRANCE

Numéro de dépôt :
97694803
Date de dépôt :
12/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2007

Présentation de la marque C A B Y

Déposée le 12 septembre 1997 par la société AVENIR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C A B Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la société AVENIR FRANCE domicilié(e) 114 rue Galliéni, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 080 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque C A B Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C A B Y est expirée depuis le 12 septembre 2007.

AVENIR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EBLOUIR , C Y C A B , FORMEDIA , MAUD , AVENIR POSTER , SITE AVENIR


AVENIR FRANCE - 114 rue Galliéni, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 552080897


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 15 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369111 - Publication au BOPI 2003-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Panneaux de signalisation, d'information, de communication et de publicité métalliques ni lumineux, ni mécaniques; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique; signalisation publicitaire métallique (non lumineuse et non mécanique); bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques; bornes d'information métalliques non lumineuses et non mécaniques; colonnes d'affichage, d'information métalliques. Panneaux de signalisation, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques ou mobiles; signalisation lumineuse ou mécanique; signalisation publicitaire lumineuse ou mécanique; bornes routières lumineuses ou mécaniques; bornes d'information électriques ou électroniques; appareils et instruments électriques ou électroniques de signalisation, de contrôle; appareils émetteur-récepteur permettant de se positionner géographiquement et de s'orienter; consoles embarquées; appareils et instruments pour le traitement d'informations et de données; logiciels; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; cartes magnétiques; lecteurs de codes à barres et de cartes magnétiques. Véhicules; appareils de locomotion par terre. Panneaux de signalisation, d'information, de communication et de publicité ni lumineux ni mécaniques (non métalliques); signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique); signalisation publicitaire non lumineuse et non mécanique (non métallique); bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques); bornes d'information non lumineuses et non mécaniques (non métalliques); colonnes d'affichage, d'information non métalliques. Publicité; conseils en publicité; affichage; conseils en affichage; location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion ou distribution de matériel publicitaire; publication de textes publicitaires; courrier publicitaire; services de réseaux d'affichage ; services de mercatique dans le domaine publicitaire; services de régie publicitaire; recherche de marchés

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).